Déposée le 3 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA RIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE),
la marque française « VITUS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIERS DE LA RIVE domicilié(e) 1 Route de Saint-Etienne, La Varizelle, 42400 SAINT-CHAMOND. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS. - France.
La marque VITUS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATELIERS DE LA RIVE (société anonyme) - 1 Route de Saint-Etienne, La Varizelle, 42400 SAINT-CHAMOND. - France
Cabinet CHARRAS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-36
Cadres de bicyclettes et tous les composants d'un cadre : tubes, raccords, boîtes de pédaliers, pattes de cadre, entretoises, fourches, têtes de fourches.Bicyclettes et leurs accessoires : freins, changements de vitesse et leurs accessoires, papillons de serrage de roues, blocages rapides de roues;double roue dentée de pédalier, roues libres, moyeux, manivelles de cycles, carters de chaîne.Trousse et outillage de montage de cycles.Jouets. Articles de sport.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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